Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STIVAL Jacques
/
Sibaphone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sibaphone
STIVAL Jacques

Numéro de dépôt :
1754791
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2000
Sibaphone de STIVAL Jacques

Présentation de la marque Sibaphone

Déposée le 9 juillet 1990 par STIVAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sibaphone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STIVAL Jacques, domicilié(e) 1 avenue Jean Jaurès, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIVAL Jacques - France.

La marque Sibaphone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sibaphone est expirée depuis le 9 juillet 2000.

STIVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SIBAS SOCIETE INDUSTRIELLE DES BETONS D'AGREGATS STABILISES. , B.S.I. BETON BOIS SPECIAUX ISOLANTS INDUSTRIELS , Sibapal


STIVAL Jacques - 1 avenue Jean Jaurès, 30900 NIMES - France


STIVAL Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Panneaux en béton composite granulats de bois et ciment. Panneaux absorbants bruits routiers.